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2022



Conseil Municipal du 29 août 2022

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Modification du loyer du 3 rue des Ecoles

3. Marché à bon de commande pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de voirie

4. Suppression des plans d'alignements sur la RD 12, 46 et 955

5. Tarifs cantine et garderie à compter du 1er septembre

6. Règlement intérieur de la cantineet de la garderiepour l'année scolaire 2022-2023

7. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 18 juillet 2022

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Convention de mise à disposition d’un outil de téléconsultation médicale

3. Attribution du marché à procédure adaptée pour l’étude plan-guide

4. SDE 18 : Rénovation éclairage public rue de la Gare

5. Adhésion au GIP RECIA

6. Demande de subvention sur le socle numérique pour la mise en place de PrimOT et signature de la convention pour la mise en place de l’ENT

7. Compétence eau et assainissement - Signature du procès verbal de mise à disposition de l'actif à la Communauté de Communes Terres du haut Berry

8. Démission Jérémy Lalanne

9. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 20 juin 2022

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Plan Communal de Sauvegarde

3. Publicité des actes administratifs

4. Avis et Observations du PLUi

5. Indemnité pour frais de mission à l’intérieur de la commune

6. Travaux de voirie 2022

7. Convention pour l’utilisation des mini-bus de la CCTHB pour une sortie scolaire

8. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 16 mai 2022

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Attribution des subventions aux associations

3. Additif à la délibération de location des salles

4. Règlement du concours des maisons fleuries

5. Convention de mise à disposition de la salle de l’école élémentaire pour les ateliers du savoir

6. Questions Divers

 

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Conseil Municipal du 11 avril 2022

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Vote du compte administratif 2021 et affectation du résultat

3. Vote du compte de gestion 2021

4. Vote du budget primitif 2022

5. Vote des taux d’imposition

6. Admission en non-valeur

7. Demande de subvention pour la classe de mer 2022

8. Charte de l’arbre

9. Etude sur la biodiversité – demande de subvention

10. Nom du Groupe scolaire

11. Convention en partenariat avec la Mutualité Française

12. Convention avec l’association Le Relais

13. Plan Guide – Les Aix 2040

14. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 21 mars 2022

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Convention de formation avec le Centre de Gestion du Cher pour l’utilisation du site emploi territorial

3. Convention pour la location des jardins

4. Demande de subvention au SDE 18 pour l’extension de l’éclairage public rue de l’Avenir

5. Cession de la parcelle cadastrée section n° ZK n°46 à la Communauté de Communes des Terres du Haut Berry pour la construction du Centre de Loisirs

6. Convention d’accompagnement ENEDIS dans le cadre du programme Petites Villes de Demain

7. Divers

 

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Conseil Municipal du 21 février 2022

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Débat sur la Protection Sociale Complémentaire

3. Adhésion au Centre de Gestion du Cher pour les déclarations de vacance d’emploi

4. Transfert de la contribution obligatoire du SDIS des communes à la Communauté de Communes

5. Approbation du rapport de la CLECT

6. Piano du Lac : Validation de la date et venue dans les conditions identiques à 2021

7. Etang : demande de subvention pour le traitement

8. Demande de subvention pour le SDE 18 pour une réparation de panne sur l’éclairage public rue Porte Bouchard (lanterne AR-0373)

9. Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département du Cher

10. Divers

 

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Conseil Municipal du 17 janvier 2022

1. Présentation par Mr Martinat de l'association de cyclisme de Moulins sur Yèvre du projet de course du 7 mai

2. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

3. Nomination d'un nouveau délégué titulaire au SDE 18

4. Demande de subvention au SDE 18 pour une réparation de panne sur l'éclairage public rue Louis Debaune (lanterne AN-0284)

5. Demande de subvention DETRpour changer la porte d'entrée de l'école maternelle

6. Demande de subvention DETRpour changer les portes d'issue de secours du centre culturel

7. Autorisation du centre de loisirs de vacances de Pâques : mise à disposition des locaux et du personnel pour l'emménagement et le déménagement

8. Modification de la régie de recette des droits de place

9. Convention pour la labellisation Guid'Asso

10. Divers

 

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