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2021



Conseil Municipal du 15 novembre 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Attribution des lots pour les marchés publics

3. Demande de subvention au SDE18pour réparation de l'éclairage public à l'Eglise

4. Renouvellement du contrat de la balayeuse

5. Rétrocession de la voirie donnant accès à l'EHPAD de Val de Berry à la commune

6. Appel à projet de pose de capteur CO2 dans les classes des écoles

7. Reprise du cinéma itinérant par le Comité des Fêtes

9. Divers

 

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Conseil Municipal du 18 octobre 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Demande de subvention au SDE 18 pour des réparations de pannes sur l'éclairage public route de la Garenne et place Nationale

3. Arrêté d'extinction de l'éclairage public

4. Convention avec la commune de Saint Germain dun Puy pour la mise à disposition de leur piscine municipale

5. Fonds de solidarité Logement pour l'année 2021

6. Règlement intérieur gymnase

7. Convention de mise à disposition d'installation et de matériel au centre culturel

8. Règlement du Centre Culturel pour les associations qui l'utilisent régulièrement

9. Divers

 

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Conseil Municipal du 20 septembre 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Demande de subvention au SDE 18 pour des réparations de pannes sur l'éclairage public aux Ramines et au Cimetière

3. Convention INOE

4. Décision modificative de crédits pour régularisation d'une taxe d'aménegement sur un permis de construire

5. Régularisation administrative du recrutement d'agents en contrats aidés

6. Arrêté

7. Divers

 

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Conseil Municipal du 19 juillet 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Tarifs cantine et garderie 2022

3. Règlement intérieur cantine garderie 2021-2022

4. Convention de travaux d'intérêts généraux

5. Contrat avec le piano du lac

6. Clôture de la régie de recette de Police Municipale

7. Création de postes suite aux avancements de grade 2021

8. Autorisation d'encaisser un don de 360 euros

9. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 21 juin 2021

1.Tirageau sort des jurés de la commune pour le jury criminel (cour d'assise)

2. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

3. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du plan local d'urbanisme intercommunale (PLUi) de la Communauté de Ciommunes des Terres du Haut Berry

4. Marché de restauration scolaire

5. Trnasfert de crédit

6. Loyer maison médicale

7. Convention centre de loisirs

8. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 17 mai 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Adoption de la convention fixant les modalités de transfert de la compétence assainissement à la Communauté de Communes des Terres du haut Berry

3. CAdoption de la convention de prestation de services pour les communes qui continuent à exercer des missions d'exploitation de réseau et de station ou d'entretiens d'espaces verts

4. Adoption de la décision modificative de crédit pour reverser l'éxédent du budget assainissement à la Communauté de Communes des Terres du Haut Berry

5. Adoption de la reconduction du bail à la Trésorerie

6. Adoption de la convention pour l'occupation de la maison de la musique

7. Validation de la charte d'occupation du domaine public à vocation commerciale

8. Adoption du montant des subventions aux associations

9. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 08 avril 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Convention Petite Ville de Demain avec la CDC terres du haut Berry, la commune d'Henrichemont et la commune de Saint Martin d'Auxigny

3. Convention de mise à disposition d'une partie de terrain communal

4. Vote du taux sur le foncier bâti en rajoutant la part départementale

5. Mise à jour de la délibération créant la régie de recettes des droits de place

6. Accord sur le transfert de l'éxédent du compte administratif assainissement suite au transfert de la compétence à la communauté de communes

7. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 15 mars 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Vote du compte administratif 2020 et du budget 2021

3. Vote du compte de gestion

4. Vote du taux d'imposition

5. Présentation du compte assainissement pour information

6. Convention avec la Préfecture pour établir les PV électroniques

7. Mise à disposition consentie avec M. Lebrun pour la SAS Cazin

8. Convention avec la pharmacie pour la pose des algeco durant les travaux

9. Investissement achat d'un véhicule benne

10. Questions diverses

 

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Conseil Municipal du 18 janvier 2021

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2. Demande de subvention DETR / DSIL 2021

3. Convention avec la ville de Saint Germain du Puy pour la mise à disposition de la piscine municipale

4. Adoption de la convention de délégation du service de placier de Monsieur Delamarre

5. Adoption de la convention pour le cinéma rural itinérant

6. Parlement de l'eau: désignation des représentants

7. Convention avec SAS ED Consultants - GIE IRM-MPA représentée par Erwan Ducroux pour la passation d'un marché public d'assurance

8. Convention avec l'Etablissement Français du Sang

9. Convention Label Ecole du Numérique (LEN)

10. Questions diverses

 

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