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2014

Compte rendu du 15-12-2014

  1. Décisions modificatives de crédit.
  2. Admission en non-valeur
  3. Tarif 2015 Assainissement
  4. Tarif 2015
  5. Mise en place d'une tarification pour ouverture case colombarium
  6. Intercommunalité
  7. Nouveaux tarif au Centre Culturel
  8. Divers

 

Compte rendu du 10-10-2014

  1. Présentation du CIAS par M. Jean Paul Berger et Mme Nathalie Collot
  2. Emplacement équipement multisports
  3. Modifications des status du SIVY
  4. Rapport sur le prix et la qualité de l'eau
  5. Etat d'avancement des commissions
  6. Divers

 

Compte rendu du 20-06-2014

  1. Elections des délégués titulaires et suppléants pour les éléctions sénatoriales
  2. Rythmes scolaires
  3. Augmentation de la taxe d'assainissement
  4. Réflexion sur l'affichage des manifestations
  5. Modification des status de la communauté de communes
  6. Garantie d'emprunt pour la SA HLM
  7. Adoption de la liste des représentants à la CCID
  8. Décision modificative de crédits
  9. Divers

Compte rendu du 22-04-2014

  1. Vote du Budget Primitif 2014 de la commune
  2. Vote de subventions aux associations : détail
  3. Vote des taux 204
  4. Affectation du résultat
  5. Vote du Budget Primitif 2014 de l'assainissement
  6. Divers

Compte rendu du 29-03-2014

  1. Election du Maire
  2. Election des Adjoints
  3. Constitution des Commissions
  4. Election ou désignation des délégués dans les différebts syndicats
  5. Choix des indemnités versées au Marire et aux Adjoints
  6. Délégation du Conseil Municipal au Maire
  7. Divers