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2012

 

Compte rendu du 17-12-2012

  1. Demande de subvention au Conseil Général du Cher et l’Agence de l’Eau pour l’étude diagnostique du réseau assainissement Tarifs 2013
  2. Divers

 

Compte rendu du 04-12-2012

  1. Tarifs 2013
  2. Redevance assainissement 2013
  3. Décision modificative de crédits
  4. Création SIAAVY (Syndicat Intercommunal pour l'Amélioration et l'Assainissement de la Vallée de l'Yèvre
  5. Etat d'avancement des dossiers
  6. Contrat de prévoyance des agents
  7. Divers

 

Compte rendu du 09-10-2012

  1. Participation à l'assainissement collectif
  2. Attribution du marché de la Perception
  3. Validation de l'augmentation des horaires des agents cantine/ménage
  4. Devenir de la salle du R.D.C. aux Vallières
  5. Décision modificative de crédits
  6. Créances irrécouvrables
  7. Etat d'avancement du Centre Paramédical
  8. Extension de la Zone Commerciale
  9. Demande de subvention pour le revêtement du gymnase
  10. Raccordement au réseau électrique du Champ des Noëls
  11. Divers

 

Compte rendu du 28-08-2012

  1. Centre Para-médical
  2. Divers

 

 Compte rendu du 19-06-2012

  1. Avenant à la convention pour le cinéma rural
  2. RD46 : déclassement d'une partie de voirie dans le domaine communal
  3. Assainissement collectif
  4. Augmentation du volume horaire du personnel cantine/garderie/ménage
  5. Demande de subvention voyage scolaire
  6. Accord pour la fusion du S.I.T.S. dans le cadre du S.D.C.I.
  7. Adoption de la modification du P.L.U.
  8. Demande de renouvellemnt du contrat d'apprentissage
  9. Divers

 

Compte rendu du 29-03-2012

  1. Budget primitif de la commune 2012
  2. Vote des subventions aux Associations : détails
  3. Budget primitif assainissement 2012
  4. Divers

 

Compte rendu du 21-02-2012

  1. Compte administratif assainissement 2011
  2. Compte administratif commune 2011
  3. Adoption des comptes de gestion
  4. Divers

 

Compte rendu du 07-02-2012

  1. Règlement intérieur restaurant scolaire
  2. Attribution d'aides pour différents voyages scolaire
  3. SDE 18 : modification des status
  4. Modification PLU : lancement de la procédure
  5. Travaux sur le réseau eaux pluviales rue du 8 mai
  6. Divers