Compte rendu conseil municipal

• 2012
• 2011
• 2010
• 2009
• 2008

Plan d'accès

2011

Compte rendu du 29-11-2011

1. Présentation du projet de document unique
2. Révision des tarifs 2012
3. Révision taxe assainissement
4. Contrat de balayage
5. Taxe d'aménagement
6. Pouvoir de police du Maire
7. Travaux rue du 8 mai
8. Divers

Compte rendu du 11-10-2011

1. Visite du groupe scolaire
2. Photo du conseil
3. Approbation du plan d'aménagement de zone pour le PLU
4. Projet de maison médicale
5. Choix du prestataire cantine; Mise en place cantine, garderie
6. Divers

Compte rendu du 15-09-2011

1. Projet de Shéma Départemental de coopération intercommunale
2. Vente d'une parcelle de terrain rue du Château d'eau
3. Convention de diffusion du cadastre numérisé au SIAAVY
4. Acquisition d'une parcelle de terrain Chemin de la Chaumelle
5. Divers

Compte rendu du 21-06-2011

1. Travaux rue des Ramines et rue Porte Bouchard
2. Travaux d'éclairage public rue du Progrès et rue des Sports
3. Motion
4. Modification des status de la CDC
5. Demande de financement FSL
6. Plan de financement définitif du groupe scolaire
7. Contrat enfance avec la CAF
8. Divers

Compte rendu du 19-04-2011

1. Vote du budget primitif COMMUNE 2011
2. Vote du primitif ASSAINISSEMENT 2011
3. Vote du taux des impôts locaux
4. Vote des subventions aux Associations : détails
5. Divers

Compte rendu du 24-03-2011

1. Vote du compte administratif 2010
2. Vote des comptes de gestion 2010
3. Divers

Compte rendu du 17-02-2011

1. Modification des status de la CDC : compétence gestion des crèches
2. Incorporation de parcelle cadastrée dans un permis d'aménager
3. Divers